Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTOTONE
ESSELTE LETRASET LIMITED

Numéro de dépôt :
93473056
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque PHOTOTONE

Déposée le 21 juin 1993 par ESSELTE LETRASET LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTOTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est ESSELTE LETRASET LIMITED, domicilié(e) Kingsnorth Industrial Estate Wotton Road, Ashford, Kent TN23 2FL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque PHOTOTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOTONE est expirée depuis le 21 juin 2003.

ESSELTE LETRASET LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LETRALINE , LETRAFONT , TRIA , LETRACOPY , LETRAVISION , LETRAJET


ESSELTE LETRASET LIMITED - Kingsnorth Industrial Estate Wotton Road, Ashford, Kent TN23 2FL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 24 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231631 - Publication au BOPI 1997-01-24

Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206617 - Publication au BOPI 1996-09-24

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Publications, produits de l'imprimerie, uvres d'art, transparents (papeterie)